MENTIONS LEGALES MaSanté

Accès au site

Le site www.masante-sih.com est un site d’information sur la société MaSanté et ses solutions.
MaSanté ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.
L’ensemble des informations contenues sur ce site sont susceptibles d’être modifiées à tout moment et sans préavis. MaSanté se réserve également le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter sans avis préalable l’accès à tout ou partie du site.

Droits d’auteurs

L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site sont protégés par la législation relative aux droits d’auteur ou à l’image. Ceux-ci, et notamment les marques, logos ou images… sont la propriété de MaSanté ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation au profit de MaSanté.Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ni transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images, sons ou marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable de MaSanté ou des titulaires des droits.
Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Liens vers d’autres sites

MaSanté peut proposer des liens depuis son site vers d’autres sites affiliés ou non-affiliés. Ces sites sont indépendants, MaSanté, n’édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre MaSanté et ces sites. Dès lors, MaSanté ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et de protection des données personnelles.

© MaSanté :
SAS au capital social de 100 000€, immatriculée 508 779 881 au RCS de Strasbourg, dont le siège social est 9 rue Mediane 67000 Strasbourg France.

Hébergeur du site : OVH